SIEGE ANATOMIQUE
Présentation de la marque SIEGE ANATOMIQUE
Déposée le 24 décembre 1981 par monsieur Henri KOGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIEGE ANATOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIEGE ANATOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIEGE ANATOMIQUE est expirée depuis le 24 décembre 1991.
Henri KOGAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37
Inscription le 28 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60850 - Publication au BOPI 1992-02-28
Inscription - Concession de licence n°21412 - Publication au BOPI