Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEYOURWAY DESIGN A UNIQUE JOURNEY
M. Henri Kerveillant, Agissant pour le compte de la société "France Your Way" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3926634
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
FRANCEYOURWAY DESIGN A UNIQUE JOURNEY de Henri Kerveillant

Présentation de la marque FRANCEYOURWAY DESIGN A UNIQUE JOURNEY

Déposée le 13 juin 2012 par monsieur Henri Kerveillant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCEYOURWAY DESIGN A UNIQUE JOURNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Henri Kerveillant domicilié(e) 30 rue de la Bourboule - 78150 - Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Kerveillant domicilié(e) 30 rue de la Bourboule - 78150 - Le Chesnay - France.

La marque FRANCEYOURWAY DESIGN A UNIQUE JOURNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEYOURWAY DESIGN A UNIQUE JOURNEY est expirée depuis le 13 juin 2022.

Henri Kerveillant a également déposé les autres marques suivantes : OTALIE LA CUISINE AU NATUREL , NOUS LA CUISINE AU NATUREL


M. Henri Kerveillant, Agissant pour le compte de la société "France Your Way" en cours de formation - 30 rue de la Bourboule - 78150 - Le Chesnay - France


M. Henri Kerveillant - 30 rue de la Bourboule - 78150 - Le Chesnay - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

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