Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESAD ECOLE SUPERIEURE D'ASSISTANAT DENTAIRE
Henri-Joseph LONGCHAMP agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL SUPERIEUR – SPES Société à responsabilité limitée en cours de formation 55 rue des Archives 75003 PARIS

Numéro de dépôt :
3335854
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2015
ESAD ECOLE SUPERIEURE D\'ASSISTANAT DENTAIRE de Henri-Joseph LONGCHAMP

Présentation de la marque ESAD ECOLE SUPERIEURE D'ASSISTANAT DENTAIRE

Déposée le 13 janvier 2005 par Henri-Joseph LONGCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESAD ECOLE SUPERIEURE D'ASSISTANAT DENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est Henri-Joseph LONGCHAMP agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL SUPERIEUR – SPES Société à responsabilité limitée en cours de formation 55 rue des Archives 75003 PARIS domicilié(e) 13, rue Gracieuse,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL & ASSOCIES Me Xavier DELSOL domicilié(e) 12, Quai André Lassagne,69001 LYON - 69001 - France.

La marque ESAD ECOLE SUPERIEURE D'ASSISTANAT DENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESAD ECOLE SUPERIEURE D'ASSISTANAT DENTAIRE est expirée depuis le 13 janvier 2015.


Henri-Joseph LONGCHAMP agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL SUPERIEUR – SPES Société à responsabilité limitée en cours de formation 55 rue des Archives 75003 PARIS - 13, rue Gracieuse,75005 PARIS - 75005 - France


DELSOL & ASSOCIES Me Xavier DELSOL - 12, Quai André Lassagne,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 3 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451616 - Publication au BOPI 2007-04-03

Inscription le 3 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451615 - Publication au BOPI 2007-04-03

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Enseignement initial, formation professionnelle et enseignement technique pour la gestion et l'administration des professions dentaires.