Marque expirée - Marque en non vigueur
Dépan'plus
Numéro de dépôt :
3670484
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/08/2019
Présentation de la marque Dépan'plus
Déposée le 13 août 2009 par Henri Jean-Michel Guilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Dépan'plus »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dépan'plus est expirée depuis le 13 août 2019.
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02