Mousse Active Systeme
Présentation de la marque Mousse Active Systeme
Déposée le 2 janvier 2012 par monsieur Henri GUILLOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mousse Active Systeme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mousse Active Systeme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mousse Active Systeme est expirée depuis le 2 janvier 2022.
Henri GUILLOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17