Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WILLIAM'OC
Monsieur Henri GROS

Numéro de dépôt :
3144327
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
30/01/2012
WILLIAM\'OC de Henri GROS

Présentation de la marque WILLIAM'OC

Déposée le 30 janvier 2002 par monsieur Henri GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « WILLIAM'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est monsieur Henri GROS domicilié(e) Demeurant à : Le Bourg,47130 BAZENS - 47130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet de SERMET Société d'Avocats domicilié(e) 1 Quai Wilson,33323 BEGLES CEDEX - 33323 - France.

La marque WILLIAM'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILLIAM'OC est expirée depuis le 30 janvier 2012.

Henri GROS a également déposé les autres marques suivantes : WILLIAMO


Monsieur Henri GROS - Demeurant à : Le Bourg,47130 BAZENS - 47130 - France


Cabinet de SERMET Société d'Avocats - 1 Quai Wilson,33323 BEGLES CEDEX - 33323 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

- Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays d'oc. - Services de restauration (alimentation) .

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.