Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONTANELLA
Numéro de dépôt :
1013986
Date de dépôt :
16/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FONTANELLA
Déposée le 16 décembre 1976 par monsieur Henri GREGOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FONTANELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONTANELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FONTANELLA est expirée depuis le 16 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022