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Marques déposées par monsieur Henri GAUSSEN
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CHATEAU DE LA NOBLESSE BANDOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA NOBLESSE BANDOL
Monsieur Henri GAUSSEN, Château de la Noblesse, 83740 LA CADIERE D'AZUR.

Numéro de dépôt :
1331443
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/1995
CHATEAU DE LA NOBLESSE BANDOL de Henri GAUSSEN

Présentation de la marque CHATEAU DE LA NOBLESSE BANDOL

Déposée le 15 novembre 1985 par monsieur Henri GAUSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA NOBLESSE BANDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri GAUSSEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CHATEAU DE LA NOBLESSE BANDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA NOBLESSE BANDOL est expirée depuis le 15 novembre 1995.


Monsieur Henri GAUSSEN, Château de la Noblesse, 83740 LA CADIERE D'AZUR. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de la Noblesse".