Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretz' coeur
HENRI GAGNEUX

Numéro de dépôt :
3805124
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2021
Bretz\' coeur de HENRI GAGNEUX

Présentation de la marque Bretz' coeur

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par HENRI GAGNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bretz' coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est HENRI GAGNEUX domicilié(e) 9 RUE HERZOG - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI GAGNEUX domicilié(e) 9 RUE HERZOG - 68920 - WETTOLSHEIM - France.

La marque Bretz' coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretz' coeur est expirée depuis le 10 février 2021.

HENRI GAGNEUX a également déposé les autres marques suivantes : Torche de pommes de terre , Les soupettes de la Palette


HENRI GAGNEUX - 9 RUE HERZOG - 68920 - WETTOLSHEIM - France


HENRI GAGNEUX - 9 RUE HERZOG - 68920 - WETTOLSHEIM - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.