Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATIPLAST
Numéro de dépôt :
1088425
Date de dépôt :
28/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PATIPLAST
Déposée le 28 février 1979 par monsieur Henri Francois VULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PATIPLAST est expirée depuis le 28 février 1989.
Henri Francois VULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040