Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HF 100 MUSCAT CENT POUR CENT
Monsieur Henri FOXONET

Numéro de dépôt :
1032906
Date de dépôt :
14/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HF 100 MUSCAT CENT POUR CENT

Déposée le 14 novembre 1977 par monsieur Henri FOXONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HF 100 MUSCAT CENT POUR CENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri FOXONET domicilié(e) 66350 TOULOUGES. - France.

La marque HF 100 MUSCAT CENT POUR CENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HF 100 MUSCAT CENT POUR CENT est expirée depuis le 14 novembre 1987.

Henri FOXONET a également déposé les autres marques suivantes : CEPAGE MUSCAT CENT POUR CENT , FLEUR DE MUSCAT


Monsieur Henri FOXONET - 66350 TOULOUGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Vins mousseux.