CEPAGE MUSCAT CENT POUR CENT
Présentation de la marque CEPAGE MUSCAT CENT POUR CENT
Déposée le 14 novembre 1977 par monsieur Henri FOXONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEPAGE MUSCAT CENT POUR CENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEPAGE MUSCAT CENT POUR CENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CEPAGE MUSCAT CENT POUR CENT est expirée depuis le 14 novembre 1987.
Henri FOXONET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026