Biodiversité fruitière paysanne de la Corrèze " Toute la nature, rien que la nature "
Présentation de la marque Biodiversité fruitière paysanne de la Corrèze " Toute la nature, rien que la nature "
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par monsieur henri Faugeron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biodiversité fruitière paysanne de la Corrèze " Toute la nature, rien que la nature " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Biodiversité fruitière paysanne de la Corrèze " Toute la nature, rien que la nature " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biodiversité fruitière paysanne de la Corrèze " Toute la nature, rien que la nature " arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21