Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Henri FARCY

Numéro de dépôt :
1504479
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1998
Marque figurative de Henri FARCY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1988 par monsieur Henri FARCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri FARCY domicilié(e) 28, rue Jacques Verniol, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504479.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 1998.

Henri FARCY a également déposé les autres marques suivantes : MONTIGNY , MONTIGNY ETOILE , SOURCE SAINT PARDOUX QUELLE RICHESSE FORCE SANTE JEUNESSE , (Marque figurative) , MONTIGNY , FRUITIGNY , MONTIGNY SOURCE DE VIE , MONTIGNY , MONTIGNY , FRUITIGNY


Monsieur Henri FARCY - 28, rue Jacques Verniol, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Eaux minérales et gazeuses.