Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUITIGNY
Numéro de dépôt :
1027300
Date de dépôt :
05/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRUITIGNY
Déposée le 5 septembre 1977 par monsieur Henri FARCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUITIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUITIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRUITIGNY est expirée depuis le 5 septembre 1987.
Henri FARCY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015