Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL
Monsieur Henri FABRE

Numéro de dépôt :
1034676
Date de dépôt :
02/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL

Déposée le 2 décembre 1977 par monsieur Henri FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri FABRE domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL est expirée depuis le 2 décembre 1987.

Henri FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL PETILLANT , DOMAINE DES DEUX SOEURS , LA TOUR DU LION , DOMAINE DE L AUMERADE , DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL , FEMINESSANCE , DOMAINE TOUR SAINT MICHEL


Monsieur Henri FABRE - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Vins