Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL
Henri FABRE, Domaine Tour Saint Michel, 84230 CHATEAUNEUF-du-PAPE.

Numéro de dépôt :
1308996
Date de dépôt :
25/05/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
25/05/1994
DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL de Henri FABRE

Présentation de la marque DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL

Déposée le 25 mai 1984 par Henri FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henri FABRE, Domaine Tour Saint Michel, 84230 CHATEAUNEUF-du-PAPE. - France.

La marque DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL est expirée depuis le 25 mai 1994.

Henri FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL PETILLANT , DOMAINE DES DEUX SOEURS , RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL , LA TOUR DU LION , DOMAINE DE L AUMERADE , FEMINESSANCE , DOMAINE TOUR SAINT MICHEL


Henri FABRE, Domaine Tour Saint Michel, 84230 CHATEAUNEUF-du-PAPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vins A.O.C. en provenance de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE TOUR SAINT-MICHEL.