DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL
Présentation de la marque DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL
Déposée le 25 mai 1984 par Henri FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308996.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL est expirée depuis le 25 mai 1994.
Henri FABRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42