Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L AUMERADE
Numéro de dépôt :
1095889
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
TOULON
Présentation de la marque DOMAINE DE L AUMERADE
Déposée le 6 novembre 1978 par monsieur Henri FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE L AUMERADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE L AUMERADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE L AUMERADE est expirée depuis le 6 novembre 1988.
Henri FABRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049