Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA RISOULETO
Numéro de dépôt :
1148867
Date de dépôt :
06/02/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RISOULETO
Déposée le 6 février 1980 par monsieur HENRI ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA RISOULETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA RISOULETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA RISOULETO est expirée depuis le 6 février 1990.
HENRI ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07