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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI ET SEBASTIEN BOUILLET
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LE CHOCOLAT PAR SEBASTIEN BOUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOCOLAT PAR SEBASTIEN BOUILLET
SARL HENRI ET SEBASTIEN BOUILLET, SARL

Numéro de dépôt :
3739024
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2020
LE CHOCOLAT PAR SEBASTIEN BOUILLET de HENRI ET SEBASTIEN BOUILLET

Présentation de la marque LE CHOCOLAT PAR SEBASTIEN BOUILLET

Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI ET SEBASTIEN BOUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHOCOLAT PAR SEBASTIEN BOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRI ET SEBASTIEN BOUILLET domicilié(e) 15 Place de la Croix-Rousse - 69004 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 442 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BOUILLET domicilié(e) 15 Place de la Croix-Rousse - 69001 - Lyon - France.

La marque LE CHOCOLAT PAR SEBASTIEN BOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOCOLAT PAR SEBASTIEN BOUILLET est expirée depuis le 18 mai 2020.

HENRI ET SEBASTIEN BOUILLET a également déposé les autres marques suivantes : B Bouche , BOUILLET , Madame macaron , Monsieur Macaron


SARL HENRI ET SEBASTIEN BOUILLET, SARL - 15 Place de la Croix-Rousse - 69004 - Lyon - France - SIREN 441442191


Sébastien BOUILLET - 15 Place de la Croix-Rousse - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.