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Marques déposées par Henri DUBOSCQ
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DOMAINE DUBOSC-MONPLAISIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DUBOSC-MONPLAISIR
Henri DUBOSCQ

Numéro de dépôt :
93471492
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque DOMAINE DUBOSC-MONPLAISIR

Déposée le 4 juin 1993 par Henri DUBOSCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DUBOSC-MONPLAISIR »

Le déposant est Henri DUBOSCQ domicilié(e) Château HAUT-MARBUZET, 33180 SAINT ESTEPHE (dossier no 2237277) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri DUBOSCQ domicilié(e) Château HAUT-MARBUZET, 33180 SAINT ESTEPHE (dossier no 2237277) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DUBOSC-MONPLAISIR est expirée depuis le 4 juin 2013.


Henri DUBOSCQ - Château HAUT-MARBUZET, 33180 SAINT ESTEPHE (dossier no 2237277) - France


Henri DUBOSCQ - Château HAUT-MARBUZET, 33180 SAINT ESTEPHE (dossier no 2237277) - France


Renouvelement n°2237277 - Publication au BOPI 2003-17

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Vins de Pays provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DUBOSC-MONPLAISIR