Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HD DESBOIS
Numéro de dépôt :
1241078
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
12/04/1993
Présentation de la marque HD DESBOIS
Déposée le 12 avril 1983 par HENRI DESBOIS ET CIE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « HD DESBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HD DESBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD DESBOIS est expirée depuis le 12 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48