Déposée le 9 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI DEPAEPESociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEPAEPE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI DEPAEPESociété par actions simplifiée domicilié(e) 75-77 rue du Pré-Brochet,95110 SANNOIS (dossier no 2389579) - 95110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 057 386 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2389579) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPAEPE est expirée depuis le 9 décembre 2018.
HENRI DEPAEPE SAS Société par actions simplifiée - 75-77 rue du Pré-Brochet,95110 SANNOIS (dossier no 2389579) - 95110 - France - SIREN 582057386
BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2389579) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389579 - Publication au BOPI 2008-11-13
Renouvellement sans limitation n°2126794 - Publication au BOPI 1998-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils, postes et combinés téléphoniques ainsi que leurs accessoires, tels que capsules microphonique et d'écouteur, haut-parleur, cadran et clavier téléphonique, écran d'affichage, cordon téléphonique, boîtier de raccordement de fils téléphoniques;appareils téléphoniques à prépaiement à monnaie et/ou à carte magnétique ou à monnaie;terminaux de télécommunications;vidéotex, visiophones, télex, télécopieurs;équipements pour traiter, transmettre, recevoir des messages, textes, images;télescripteurs, téléimprimeurs;compteurs et enregistreurs de taxe;commutateurs téléphoniques;commutateurs temporels numériques de parole, donnée ou paquet;dispositif de codage et/ou décodage de signaux, de données et/ou d'images;multiplexeurs-démultiplexeurs de signaux;réseaux locaux de télécommunications d'usager ou d'entreprise;répartiteurs téléphoniques;têtes de câble téléphonique;dispositifs de raccordement de câbles électriques ou téléphoniques ou de fibres optiques;dispositifs pour relier des lignes téléphoniques à des postes téléphoniques et à des terminaux de télécommunications;amplificateur acoustique pour malentendant;dispositifs électroniques de mesure et test pour lignes téléphoniques ou centraux téléphoniques;transducteurs piézoélectriques;sonneries électriques;dispositifs électriques et lumineux d'alarme;fusibles, parafoudres, dispositifs de protection contre les surtensions électriques; ordinateurs, microprocesseurs, programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels.
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