Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC DEPAEPE
S.A. HENRI DEPAEPE

Numéro de dépôt :
1437876
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1997

Présentation de la marque BASIC DEPAEPE

Déposée le 30 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HENRI DEPAEPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIC DEPAEPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI DEPAEPE domicilié(e) 98, avenue de Stalingrad, 92700 COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA MARTINET BATAILLON BARBERON RAVAUD - France.

La marque BASIC DEPAEPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC DEPAEPE est expirée depuis le 30 novembre 1997.

HENRI DEPAEPE a également déposé les autres marques suivantes : BASIC , CHALLENGE , SIGNALSHIELD , CHALLENGE DEPAEPE


S.A. HENRI DEPAEPE - 98, avenue de Stalingrad, 92700 COLOMBES. - France


SCPA MARTINET BATAILLON BARBERON RAVAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.