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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI DEPAEPE
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BASIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC
S.A. HENRI DEPAEPE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1502791
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1998

Présentation de la marque BASIC

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HENRI DEPAEPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI DEPAEPE domicilié(e) 98, avenue de Stalingrad, 92700 COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC est expirée depuis le 9 décembre 1998.

HENRI DEPAEPE a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGE , SIGNALSHIELD , BASIC DEPAEPE , CHALLENGE DEPAEPE


S.A. HENRI DEPAEPE (société anonyme) - 98, avenue de Stalingrad, 92700 COLOMBES. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils, postes et combinés téléphoniques ainsi que leurs accessoires, tels que capsules microphonique et d'écouteur, haut-parleur, cadran et clavier téléphonique, écran d'affichage, cordon téléphonique, boîtier de raccordement de fils téléphoniques;appareils téléphoniques à prépaiement à monnaie et/ou à carte magnétique ou à monnaie;terminaux de télécommunications;vidéotex, visiophones, télex, télécopieurs;équipements pour traiter, transmettre, recevoir des messages, textes, images;télescripteurs, téléimprimeurs;compteurs et enregistreurs de taxe; commutateurs téléphoniques.