Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DUREE
HENRI DE VILLAMONT S.A.

Numéro de dépôt :
1539862
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1999
JEAN DUREE de HENRI DE VILLAMONT

Présentation de la marque JEAN DUREE

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT domicilié(e) 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque JEAN DUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DUREE est expirée depuis le 5 juillet 1999.

HENRI DE VILLAMONT a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DE VILLAMONT , MARQUIS DE CHARMELIEU , COMTE DE MESNARD , CAVE DE VALCLAIR , GRAINS D ARGENT , LE BISTRO , (Marque figurative) , LE BISTRO , MESNARD PERE FILS , LOUIS MESNARD PERE FILS


HENRI DE VILLAMONT S.A. - 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vins de table et vins de pays