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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT
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COMTE DE MESNARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DE MESNARD
HENRI DE VILLAMONT S.A.

Numéro de dépôt :
3344873
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2015
COMTE DE MESNARD de HENRI DE VILLAMONT

Présentation de la marque COMTE DE MESNARD

Déposée le 4 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE MESNARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT domicilié(e) 2 RUE DU DOCTEUR GUYOT - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 420 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE MESNARD est expirée depuis le 4 mars 2015.

HENRI DE VILLAMONT a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DE VILLAMONT , MARQUIS DE CHARMELIEU , CAVE DE VALCLAIR , GRAINS D ARGENT , LE BISTRO , JEAN DUREE , (Marque figurative) , LE BISTRO , MESNARD PERE FILS , LOUIS MESNARD PERE FILS


HENRI DE VILLAMONT S.A. - 2 RUE DU DOCTEUR GUYOT - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 516420130


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 2 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461701 - Publication au BOPI 2007-10-02

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597870 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-28

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657129 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Erratum n°677040 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).