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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT
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CAVE DE VALCLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DE VALCLAIR
HENRI DE VILLAMONT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1653928
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque CAVE DE VALCLAIR

Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE DE VALCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT domicilié(e) 2 rue du Docteur Guyot, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE (dossier no 2195592) - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 420 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2195592) - France.

La marque CAVE DE VALCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DE VALCLAIR est expirée depuis le 4 avril 2011.

HENRI DE VILLAMONT a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DE VILLAMONT , MARQUIS DE CHARMELIEU , COMTE DE MESNARD , CAVE DE VALCLAIR , GRAINS D ARGENT , LE BISTRO , JEAN DUREE , (Marque figurative) , LE BISTRO , MESNARD PERE FILS


HENRI DE VILLAMONT (société anonyme) - 2 rue du Docteur Guyot, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE (dossier no 2195592) - France - SIREN 516420130


CABINET MOUTARD - (dossier no 2195592) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2001 n°2195592 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 24 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461088 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 24 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461087 - Publication au BOPI 2007-09-24

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