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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT
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BONNE HEURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE HEURE
HENRI DE VILLAMONT SA

Numéro de dépôt :
97668954
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque BONNE HEURE

Déposée le 13 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BONNE HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT domicilié(e) 02, rue du Docteur Guyot, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 420 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain DEMAIZIERES Avocat - France.

La marque BONNE HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE HEURE est expirée depuis le 13 mars 2007.

HENRI DE VILLAMONT a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DE VILLAMONT , MARQUIS DE CHARMELIEU , COMTE DE MESNARD , CAVE DE VALCLAIR , GRAINS D ARGENT , LE BISTRO , JEAN DUREE , (Marque figurative) , LE BISTRO , MESNARD PERE FILS


HENRI DE VILLAMONT SA - 02, rue du Docteur Guyot, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 516420130


Maître Alain DEMAIZIERES Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

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