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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI DE VILLAMONT
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ARTHUR BAROLET ET FILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTHUR BAROLET ET FILS
HENRI DE VILLAMONT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1596039
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2030
ARTHUR BAROLET ET FILS de HENRI DE VILLAMONT

Présentation de la marque ARTHUR BAROLET ET FILS

Déposée le 7 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI DE VILLAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHUR BAROLET ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI DE VILLAMONT domicilié(e) Rue du Docteur Guyot - 21420 - Savigny-Les-Beaune - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 021 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 3 A rue Pétigny, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque ARTHUR BAROLET ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTHUR BAROLET ET FILS arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.

HENRI DE VILLAMONT a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DE VILLAMONT , MARQUIS DE CHARMELIEU , COMTE DE MESNARD , CAVE DE VALCLAIR , GRAINS D ARGENT , LE BISTRO , JEAN DUREE , (Marque figurative) , LE BISTRO , MESNARD PERE FILS


HENRI DE VILLAMONT SAS, Société par actions simplifiée - Rue du Docteur Guyot - 21420 - Savigny-Les-Beaune - France - SIREN 329021604


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 3 A rue Pétigny, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 12 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434282 - Publication au BOPI 2006-05-12

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171767 - Publication au BOPI 2000-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 12 mai 2006 - Changement de dénomination n°434283 - Publication au BOPI 2006-05-12

Inscription le 23 juin 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°476041 - Publication au BOPI 2008-06-23

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441813 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2744941 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07

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