Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT de droit français
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HENRI DE VILLAMONT société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
96638660
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 août 1996 par la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI DE VILLAMONT de droit français domicilié(e) 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 420 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638660.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 août 2006.


HENRI DE VILLAMONT société anonyme de droit français - 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 516420130


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Verre brut ou mi-ouvré (à l'ex- ception du verre pour la construction); vaisselle en verre. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.