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Marques déposées par monsieur Henri de SAINT JULIEN
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LE CROISSANT FRANCAIS FABRICATION TRADITIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CROISSANT FRANCAIS FABRICATION TRADITIONNELLE
M. Henri de SAINT JULIEN

Numéro de dépôt :
4285103
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2026
LE CROISSANT FRANCAIS FABRICATION TRADITIONNELLE de Henri de SAINT JULIEN

Présentation de la marque LE CROISSANT FRANCAIS FABRICATION TRADITIONNELLE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2016 par monsieur Henri de SAINT JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CROISSANT FRANCAIS FABRICATION TRADITIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Henri de SAINT JULIEN domicilié(e) 19 rue Lagreou - 64100 - Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri de SAINT JULIEN domicilié(e) 19 RUE LAGREOU - 64100 - BAYONNE - France.

La marque LE CROISSANT FRANCAIS FABRICATION TRADITIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROISSANT FRANCAIS FABRICATION TRADITIONNELLE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

Henri de SAINT JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : DONE GROUPE D INTERVENTION AUPRES DES MARQUES , Oh! BAYONNE , Oh! GALERIE & CO , COLLECTIF BIENSUR , JDSJ


M. Henri de SAINT JULIEN - 19 rue Lagreou - 64100 - Bayonne - France


M. Henri de SAINT JULIEN - 19 RUE LAGREOU - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits vise&#769 ; s sont d'origine et de fabrication franc&#807 ; aise ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous les produits vise&#769 ; s sont d'origine et de fabrication franc&#807 ; aise ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.