Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JDSJ
M. Henri de Saint Julien
M. Jacques Denain

Numéro de dépôt :
3938080
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
JDSJ de Henri de Saint Julien

Présentation de la marque JDSJ

Déposée le 31 juillet 2012 par monsieur Henri de Saint Julien et monsieur Jacques Denain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JDSJ »

Les déposants sont monsieur Henri de Saint Julien domicilié(e) 19 rue Lagreou - 64100 - Bayonne - France et monsieur Jacques Denain domicilié(e) 5 passage des petites ecuries - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri de Saint Julien domicilié(e) 19 rue Lagreou - 64100 - Bayonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Henri de Saint Julien a également déposé les autres marques suivantes : DONE GROUPE D INTERVENTION AUPRES DES MARQUES , Oh! BAYONNE , Oh! GALERIE & CO , COLLECTIF BIENSUR , LE CROISSANT FRANCAIS FABRICATION TRADITIONNELLE


M. Henri de Saint Julien - 19 rue Lagreou - 64100 - Bayonne - France

M. Jacques Denain - 5 passage des petites ecuries - 75010 - Paris - France


M. Henri de Saint Julien - 19 rue Lagreou - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671894 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.