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Marques déposées par Henri de Gasquet
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BATISCAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATISCAN
Henri de Gasquet

Numéro de dépôt :
3615396
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
BATISCAN de Henri de Gasquet

Présentation de la marque BATISCAN

Déposée le 3 décembre 2008 par Henri de Gasquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATISCAN »

Le déposant est Henri de Gasquet domicilié(e) 4 Albert 1o,92600 ASNIERES - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri de Gasquet domicilié(e) 4 Albert 1o,92600 ASNIERES - 92600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISCAN est expirée depuis le 3 décembre 2018.


Henri de Gasquet - 4 Albert 1o,92600 ASNIERES - 92600 - France


Henri de Gasquet - 4 Albert 1o,92600 ASNIERES - 92600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Maçonnerie ; démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.