Déposée le 10 décembre 2008 par Henri Crozier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « USINECity »
Le déposant est Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France
Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 15 juin 2009 - Retrait partiel n°499787 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Errata sur les inscriptions - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, climatiseurs, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de ski ou de sport, sous-vêtements.
Jeux, jouets.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Comptabilité. Bureaux de placements. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Construction d'édifices permanents. Information en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie, de plomberie, de couverture de toits. Nettoyage de bâtiments (ménage). Entretien du cuir et fourrures. Travaux de cordonnerie. Réparation d'horlogerie, de serrures.
Architecture, décoration intérieure, études de projets techniques, stylisme (esthétique industrielle).
Services de restauration (alimentation), de bars. Services de traiteurs.
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