Marque expirée - Marque en non vigueur

LE LIVRE NUMERIQUE
Henri Crozier

Numéro de dépôt :
3695941
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/12/2019
LE LIVRE NUMERIQUE de Henri Crozier

Présentation de la marque LE LIVRE NUMERIQUE

Déposée le 3 décembre 2009 par Henri Crozier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE LIVRE NUMERIQUE »

Le déposant est Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIVRE NUMERIQUE est expirée depuis le 3 décembre 2019.

Henri Crozier a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée de Septimanie Vintage batch of Septimany , Fine Wines From The Septimany Region , Les meilleurs Crus du Sud de la France The best Vintage Wines from South of France , Centenaire 14-18 , POWERLINE Connect , Le Centenaire De la première Guerre mondiale 1914 – 2014 , WORLD WAR I CENTURY 1914 – 2014 , Vignerons de Septimanie Wine Growers of Septimany , Les meilleurs Vignobles du Sud de la France The best Vineyards from South of France , L'Usine Numérique Numeric Factory


Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554546 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoires ou à microprocesseur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonique mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions et salons à buts culturels ou éducatifs ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.