Déposée le 3 décembre 2009 par Henri Crozier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LE LIVRE NUMERIQUE »
Le déposant est Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France
Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554546 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoires ou à microprocesseur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonique mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions et salons à buts culturels ou éducatifs ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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