Déposée le 18 décembre 2009 par Henri Crozier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Home Cash Back (HCB) »
Le déposant est Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France
Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531077 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Imprimés et publications imprimées, livres, magazines, revues, photographies, papeterie, affiches, gravures, produits de l'imprimerie à usage commercial, formulaires commerciaux imprimés, étiquettes imprimées, cartes bancaires imprimées, chèques bancaires imprimés, chèques de voyage imprimés, schémas de principe imprimés, publications imprimées, journaux et magazines périodiques, instructions imprimées, articles de présentation imprimés, cartes magnétiques ou à puces imprimées, cartes de crédit, bordereaux de versements imprimés.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Services financiers, services de crédits, services de crédit-bail ; services de viagers immobiliers bancaires, services immobilier d'achat-revente sous forme de location-vente pour la création de revenus complémentaires, service d'assurances, affaires monétaires, affaires immobilières, services bancaires, services de paiement de factures, transactions électroniques de fonds, transactions de produits boursiers, transferts électroniques de fonds, transferts électroniques de capitaux, services de traitement des paiements, diffusion d'informations financières via un réseau informatique mondial.
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