Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Centenaire 14-18
Henri Crozier

Numéro de dépôt :
3827666
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Centenaire 14-18 de Henri Crozier

Présentation de la marque Centenaire 14-18

Déposée le 2 mai 2011 par Henri Crozier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Centenaire 14-18 »

Le déposant est Henri Crozier domicilié(e) 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Crozier domicilié(e) 24 Plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Henri Crozier a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée de Septimanie Vintage batch of Septimany , Fine Wines From The Septimany Region , Les meilleurs Crus du Sud de la France The best Vintage Wines from South of France , POWERLINE Connect , Le Centenaire De la première Guerre mondiale 1914 – 2014 , WORLD WAR I CENTURY 1914 – 2014 , Vignerons de Septimanie Wine Growers of Septimany , Les meilleurs Vignobles du Sud de la France The best Vineyards from South of France , L'Usine Numérique Numeric Factory , LA MAISON NUMERIQUE NUMERIC HOME


Henri Crozier - 24 plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


Henri Crozier - 24 Plan des saladelles - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°633957 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de tables en papier ou en matières plastiques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affichage) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; publications de documentaires télévisés et de livres commémoratifs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques et émissions télévisées, spots publicitaires télévisés ; feuilletons télévisés ; commémoratifs télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électroniques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de loisirs ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publications de livres, prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.