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Marques déposées par monsieur Henri CROS
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Domaine MASCASSÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine MASCASSÉ
Monsieur Henri CROS

Numéro de dépôt :
3298510
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/06/2014
Domaine MASCASSÉ de Henri CROS

Présentation de la marque Domaine MASCASSÉ

Déposée le 18 juin 2004 par monsieur Henri CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Domaine MASCASSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est monsieur Henri CROS domicilié(e) Domaine La Vernède,11600 CONQUES-SUR-ORBIEL - 11600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Domaine MASCASSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine MASCASSÉ est expirée depuis le 18 juin 2014.

Henri CROS a également déposé les autres marques suivantes : Château CROS-VERNÈS


Monsieur Henri CROS - Domaine La Vernède,11600 CONQUES-SUR-ORBIEL - 11600 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.