Château CROS-VERNÈS
Présentation de la marque Château CROS-VERNÈS
Déposée le 17 juin 2004 par monsieur Henri CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Château CROS-VERNÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château CROS-VERNÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château CROS-VERNÈS est expirée depuis le 17 juin 2024.
Henri CROS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2014 n°2560278 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-16