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Marques déposées par Henri Courtois
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BORD A BORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORD A BORD
Henri Courtois

Numéro de dépôt :
96627680
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque BORD A BORD

Déposée le 30 mai 1996 par Henri Courtois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORD A BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est Henri Courtois, domicilié(e) Grancanal A, 56 Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Courtois Grancanal A - France.

La marque BORD A BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORD A BORD est expirée depuis le 30 mai 2006.


Henri Courtois - Grancanal A, 56 Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France


Henri Courtois Grancanal A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Errata - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

- Algues, herbes potagères, plantes et fleurs naturelles, légumes, ou fruits frais - Algues, herbes potagères, plantes et fleurs naturelles, légumes, fruits conservés, salés, séchés ou cuits - Mélange contenant du beurre pour tartines, préparation pour faire des bouillons, et bouillons, salades de légumes, plats préparés à base de légumes ou de poisson - Epices; Condiments, Algues Condiment, mayonnaise, moutarde; sauces; assaisonnement.Farines et préparations faites à base de céréales et d'algues, d'herbes potagères, de plantes et fleurs naturelles, de légumes ou de fruits - Pâtes alimentaires, tourtes, crêpes.Sushi

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.