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Marques déposées par Henri CHESNARD
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S.a " MARCHE " ESCALIERS sur mesure
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.a " MARCHE " ESCALIERS sur mesure
Henri CHESNARD

Numéro de dépôt :
98758424
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2008

Présentation de la marque S.a " MARCHE " ESCALIERS sur mesure

Déposée le 9 novembre 1998 par Henri CHESNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.a " MARCHE " ESCALIERS sur mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est Henri CHESNARD, domicilié(e) 52 Impasse de la Halte, 78870 Bailly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri CHESNARD - France.

La marque S.a " MARCHE " ESCALIERS sur mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.a " MARCHE " ESCALIERS sur mesure est expirée depuis le 9 novembre 2008.


Henri CHESNARD - 52 Impasse de la Halte, 78870 Bailly - France


Henri CHESNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Escalier non métalique.