Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAPENADE LE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1159151
Date de dépôt :
29/12/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque TAPENADE LE SOLEIL
Déposée le 29 décembre 1980 par monsieur Henri CHAZALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « TAPENADE LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TAPENADE LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TAPENADE LE SOLEIL est expirée depuis le 29 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21