Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Silicium España
M. henri chappuis

Numéro de dépôt :
3949797
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Silicium España de henri chappuis

Présentation de la marque Silicium España

Déposée le 29 septembre 2012 par monsieur henri chappuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Silicium España »

Le déposant est monsieur henri chappuis domicilié(e) 5 th.weber - 1208 - geneve - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. henri chappuis domicilié(e) 5 th.weber - 1208 - geneve - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. henri chappuis - 5 th.weber - 1208 - geneve - Suisse


M. henri chappuis - 5 th.weber - 1208 - geneve - Suisse


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618509 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.