Déposée par voie électronique le 7 janvier 2015 par monsieur Henri Capoul et monsieur Charles Capoul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « capsule, cpl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Les déposants sont monsieur Henri Capoul domicilié(e) 25 bis rue du Château - 92200 - Neuilly sur Seine - France et monsieur Charles Capoul domicilié(e) 25 bis rue du Château - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Capoul domicilié(e) 25 bis rue du Château - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque capsule, cpl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque capsule, cpl arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.
M. Henri Capoul - 25 bis rue du Château - 92200 - Neuilly sur Seine - France
M. Charles Capoul - 25 bis rue du Château - 92200 - Neuilly sur Seine - France
M. Henri Capoul - 25 bis rue du Château - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "capsule, cpl"
