HENRI BUCHET Michel CORDON Francis TESSIER Dominique DUMOLLARD
Numéro de dépôt :
95573471
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2005
Présentation de la marque ASCAL
Déposée le 18 mai 1995 par HENRI BUCHET, Michel CORDON, Francis TESSIER, Dominique DUMOLLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Les déposants sont HENRI BUCHET, domicilié(e) 4, chemin du Bois Lambert, 78770 GOUPILLIERES - France, Michel CORDON, domicilié(e) 100, chemin des Grésillons, 78950 GAMBAIS - France, Francis TESSIER, domicilié(e) 422, avenue des Bauges, 78370 PLAISIR - France, Dominique DUMOLLARD, domicilié(e) 19, rue des Corps Saints, 78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DUMOLLARD - France.
La marque ASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573471.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCAL est expirée depuis le 18 mai 2005.
HENRI BUCHET - 4, chemin du Bois Lambert, 78770 GOUPILLIERES - France
Michel CORDON - 100, chemin des Grésillons, 78950 GAMBAIS - France
Francis TESSIER - 422, avenue des Bauges, 78370 PLAISIR - France
Dominique DUMOLLARD - 19, rue des Corps Saints, 78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - France
Dominique DUMOLLARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseil aux collectivités locales, administration, organismes, établissements et entreprises publics et parapublics dans les domaines de l'organisation et de la communication.Services destinés à assurer la publicité des produits et services intéressant les entreprises industrielles, commerciales, civiles et particuliers.Télécommunications, Agences de presse et d'informations.Communication par terminaux d'ordinateurs.Communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux Production de spectacle et de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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