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Marques déposées par la société HENRI BRUNIER ET FILS
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VIEUX MAS DES PAPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX MAS DES PAPES
HENRI BRUNIER ET FILS, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1655862
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2021

Présentation de la marque VIEUX MAS DES PAPES

Déposée le 16 avril 1991 par la société HENRI BRUNIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX MAS DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI BRUNIER ET FILS domicilié(e) Domaine du Vieux Télégraphe - 84370 - BEDARRIDES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque VIEUX MAS DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIEUX MAS DES PAPES est expirée depuis le 16 avril 2021.

HENRI BRUNIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'HIPPOLYTE , DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE , Piedlong , CLOS LA ROQUÈTE


HENRI BRUNIER ET FILS, société civile d'exploitation agricole - Domaine du Vieux Télégraphe - 84370 - BEDARRIDES - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196198 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468608 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-18

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée VIEUX MAS DES PAPES