Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE
HENRI BRUNIER ET FILS, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1635549
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2029
DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE de HENRI BRUNIER ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE

Déposée le 24 mai 1989 par la société HENRI BRUNIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRI BRUNIER ET FILS domicilié(e) Domaine du Vieux Télégraphe - 84370 - BEDARRIDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 732 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

HENRI BRUNIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX MAS DES PAPES , L'HIPPOLYTE , Piedlong , CLOS LA ROQUÈTE


HENRI BRUNIER ET FILS, société civile d'exploitation agricole - Domaine du Vieux Télégraphe - 84370 - BEDARRIDES - France - SIREN 324732106


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Inscription le 11 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55946 - Publication au BOPI 1991-09-11

Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144312 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407545 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714891 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-13

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE