Marque expirée - Marque en non vigueur

NANTES COM
HENRI BRIAND

Numéro de dépôt :
3463216
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/11/2016
NANTES COM de HENRI BRIAND

Présentation de la marque NANTES COM

Déposée le 16 novembre 2006 par HENRI BRIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NANTES COM »

Le déposant est HENRI BRIAND domicilié(e) 1 rue Louis Blanc,44200 NANTES - 44200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BRIAND domicilié(e) 1 rue Louis Blanc,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANTES COM est expirée depuis le 16 novembre 2016.


HENRI BRIAND - 1 rue Louis Blanc,44200 NANTES - 44200 - France


HENRI BRIAND - 1 rue Louis Blanc,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique.