Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROC & BIO MADE IN GASCOGNE FARM FRESH SINCE 2017
Henri BOYER

Numéro de dépôt :
4391026
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
CROC & BIO MADE IN GASCOGNE FARM FRESH SINCE 2017 de Henri BOYER

Présentation de la marque CROC & BIO MADE IN GASCOGNE FARM FRESH SINCE 2017

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par Henri BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROC & BIO MADE IN GASCOGNE FARM FRESH SINCE 2017 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Henri BOYER domicilié(e) En Matiflet - 32120 - Labrihe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S CROC'&BIO, Henri BOYER domicilié(e) En Matiflet - 32120 - Labrihe - France.

La marque CROC & BIO MADE IN GASCOGNE FARM FRESH SINCE 2017 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC & BIO MADE IN GASCOGNE FARM FRESH SINCE 2017 arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.


Henri BOYER - En Matiflet - 32120 - Labrihe - France


S.A.S CROC'&BIO, Henri BOYER - En Matiflet - 32120 - Labrihe - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 4 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750348 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Sandwiches ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.